Déposée le 30 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPID STAPLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPID STAPLES domicilié(e) 88, Rue A.J. Konzett - 57820 - LUTZELBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 143 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668500.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAPID STAPLES, société par actions simplifiée - 88, Rue A.J. Konzett - 57820 - LUTZELBOURG - France - SIREN 552143117
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197616 - Publication au BOPI 2001-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320130 - Publication au BOPI 2001-04-09
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460365 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-18
Attaches ou agrafes à relier;machines et appareils divers, leurs pièces détachées et accessoires et notamment des appareils et machines à agrafer ou relier pour tous usages; brocheuses, cisailles, massicots et machines pour le faÇonnage du papier
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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